Management médical en SSR : webographie , avril 2019
Activité SSR: droit des autorisations
Décret n° 2008-376/ 77 du 17 avril 2008 : 1. Conditions techniques , 2. Conditions d’implantation 3. CIRCULAIRE N°DHOS/O1/2008/305 du 3 octobre 2008
CIRCULAIRE N°DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A/2009/78 du 17 mars 2009 : Coordinations SSR (page 22)
Extrait: autorisations et mentions spécialisées
Tableau comparatif des fiches de spécialité
Accès aux données : éléments d’un diagnostic territorial
Scansanté : 1. Indicateurs synthétiques –Activité nationale –Activité régionale
Activité SSR 2017 (2 secteurs) Secteur DAF – Secteur OQN
2.Statistiques par groupes, diagnostic, acte (exemple: quels sont les GME de la CM01 en Ile-de-France)
3.Activité SSR par établissement, par CM, par GME (exemple: trouver les CM et GME d’un établissement)
Flux entre établissements (ORFEE)
Cartographie des établissements
Guide lecture des tableaux OVALIDE SSR Sous DAF, Sous OQN – Voir http://sap.atih.sante.fr/epmsi/
Démographie et panorama des établissements de santé
Atlas de la démographie médicale en France: situation au premier janvier 2018
Démographie des professions de santé (Adeli) ; Atlas de la démographie médicale 2016
Panorama des établissements de santé 2017
Etablissements de SSR ; Patientèle des établissements de SSR ; Parcours hospitaliers
Parcours et programmes de soins (liens applicables à toutes les disciplines)
hParcours et programmes en MPR
Le programme de soins en MPRUn concept structurant pour notre spécialité (SYFMER)
Conditions techniques de fonctionnement en SSR
En l’absence de dispositions réglementaires robustes et opposables concernant les conditions techniques de fonctionnement en SSR, il est utile de disposer de recommandations des organisations professionnelles pour dialoguer avec les tutelles.
Les documents détaillant les critères de prise en charge en MPR (en HC ou HTP) et les parcours de la SOFMER ne donnent pas de ratios, mais impliquent bien des moyens en terme de compétences et de plateaux techniques spécialisés pour des programmes de soins de qualité, fondés sur les preuves.
1. Les propositions FEDMER SOFMER de 2006 permettent de calculer des ratios
Système nerveux
Appareil locomoteur
2. Hospitalisation à temps partiel
HOSPITALISATION DE JOUR OU A TEMPS PARTIEL EN MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION Groupe de travail Rhône-Alpes et FEDMER
Version révisée Mars 2017
L’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL EN SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION – FICHES PRATIQUES
Travail réalisé dans le cadre de la mise en œuvre du volet SSR du SROS d’Ile de France Juillet 2017
3. Critères de prise en charge en MPR, programmes de soins et parcours de santé
Les nouveaux critères de prise en charge en MPR (décembre 2008)
Le programme de soins en MPRUn concept structurant pour notre spécialité (SYFMER)
4. Autres SSR à mention spécialisées ou polyvalents
Vous trouverez des textes réglementaires et des cahiers des charges régionaux sur cette page
Pour les SSR gériatriques, on trouve des propositions de ratios de personnel soignant mais ils ne concernent pas les professionnels de rééducation.
Notamment dans le document suivant:
Circulaire DHOS/02 no 2007-117 du 28 mars 2007 relative à la filière de soins gériatriques
Dans le document intitulé « Un programme pour la gériatrie » on trouve en revanche des indications plus précises s’agissant des rééducateurs.
Documents de synthèse sur les SSR
Evolution des SSR et perpectives pour la MPR Actualités en Médecine Physique et de Réadaptation – 04 – octobre-novembre-décembre 2015
Lettre d’information sur le financement des SSR le 8 octobre 2016 (JP Devailly)
Invitation à lire Victor Schwach – Les SSR: hier, aujourd’hui et demain?
Description des structures de MPR. Alain Yelnik, DHOS 2005
Critères de prises en charge en MPR
Les nouveaux critères de prise en charge en MPR (décembre 2008)
Hospitalisation à temps partiel, virage ambulatoire
L’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL EN SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION – FICHES PRATIQUES
Travail réalisé dans le cadre de la mise en œuvre du volet SSR du SROS d’Ile de France Juillet 2017
Les Français moins soignés par leurs généralistes : un virage ambulatoire incantatoire ? Pierre-Louis Bras Presses de Sciences Po 2016/1 n° 50 Un virage hospitalier?
Qu’est-ce que l’ambulatoire? Définition réglementaire. Champs d’application. Mode d’organisation de la pratique ambulatoire en MPR. Modèles économiques de la pratique ambulatoire en MPR
PMSI SSR
PSMI-SSR 2018: trousse de survie 2019 à venir
7 règles pour bien coder le PMSI SSR ; Valorisation de l’activité (applicable à toutes les disciplines)
Intermed : Intermed ; http://bmjopen.bmj.com/content/7/5/e016175; en français ; mode d’emploi
MIF : La MIF ; Mode d’emploi de la MIF
Pertinence des admissions et des journées
Outil d’aide à la décision pour l’admission en SSR
Actualités sur l’évolution du financement en SSR
PLFSS 2019
LFSS 2019 – Détails du texte – Actualités (FHP-SSR) – Lettre FHF
Voir Article 68 : Adaptation de la réforme du financement des de soins de suite et de réadaptation (SSR)
COPIL Interchamp du 15 mars 2019 – Circulaire du 12 février 2019 sur le financement des transports
Le PLFSS 2018 prolonge jusqu’à fin 2019 le dispositif transitoire de financement des SSR. Les compartiments PTS et MO seront ouverts le 1/1/2020 mais les molécules déjà remboursées dans le cadre d’une enveloppe définie et les MIG PTS persistent. COPIL SSR 21/09/2017 DMA en SSR : Prorogation du dispositif transitoire jusqu’au 31 décembre 2019
PLFSS 2018 Les moyens de l’action 2018 – LFSS 2018 sur le portail de la sécu – Objectifs du gouvernement – Projet de loi
DMA SSR : outils législatifs et tarifs 2019
Arrêté tarifaire
Prestations
Transition
Autres
Campagne tarifaire 2019 (forum des DIM)
Financement molécules onéreuses en SSR : CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2019/4 du 08 janvier 2019 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2018 des établissements de santé
Circulaire frontière
http://www.atih.sante.fr/circulaire-frontiere
Mise à jour de la circulaire frontière (7 avril 2017) – Diapos de la réunion du 5 avril 2017