Pratiques et organisation en SSR /SMR : webographie , mars 2023
Réforme des autorisations et du financement des SSR/SMR
Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d’implantation des SSR
Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions de fonctionnement SSR
Instruction complémentaire aux décrets SMR du 28 septembre 2022 : pages 26-78
Instruction du 2 avril 2021 : activités d’expertise et PTS : pages 44-175
Modalités d’application de la réforme des SSR en vue de la Facturation avril 2022 (découpage des GMT)
Documents de synthèse sur les SSR
SSR : conditions et enjeux d’une réforme ambitieuse
Les programmes de soins: clé de la performance en MPR Voir aussi Le programme de soins en MPR: un concept structurant pour notre spécialité
SSR : quels outils de description fine pour porter le financement de demain ?
Panorama et enjeux des SSR en 2020
Activité SSR : droit des autorisations 2008
Décret n° 2008-376/ 77 du 17 avril 2008 : 1. Conditions techniques , 2. Conditions d’implantation 3. CIRCULAIRE N°DHOS/O1/2008/305 du 3 octobre 2008
CIRCULAIRE N°DHOS/F2/F3/F1/DSS/1A/2009/78 du 17 mars 2009 : Coordinations SSR (page 22)
Accès aux données : outils de diagnostic territorial
- A droite du menu supérieur cliquer sur « Activité » et choisissez « SSR »
- Ensuite sur le menu de gauche choisissez « Analyse de l’activité », puis choisissez « Hospitalisation par groupe diagnostic, actes » ou « activité infra-annuelle des établissements » (par exemple: comparer les GME de la CM01 entre les établissements de votre région). Activité SSR par établissement, par CM, par GME
Flux entre établissements (ORFEE)
Caractériser un GHT – Utiliser Scansanté
Guide lecture des tableaux OVALIDE SSR Sous DAF, Sous OQN – Voir http://sap.atih.sante.fr/epmsi/
Démographie et panorama des établissements de santé
Démographie en MPR libérale et salariée. Implications pour l’avenir
Parcours et programmes de soins (méthodes applicables à toutes les disciplines)
Les programmes de soins: clé de la performance en MPR
Le programme de soins un concept structurant pour notre spécialité (SYFMER)
Conditions techniques de fonctionnement en SSR
En l’absence de dispositions réglementaires robustes et opposables concernant les conditions techniques de fonctionnement en SSR, il est utile de disposer de recommandations des organisations professionnelles pour dialoguer avec les tutelles.
Les documents détaillant les critères de prise en charge en MPR (en HC ou HTP) et les parcours de la SOFMER ne donnent pas de ratios, mais impliquent bien des moyens en termes de compétences et de plateaux techniques spécialisés pour des programmes de soins de qualité, fondés sur les preuves.
- Les propositions FEDMER SOFMER de 2006 permettent de calculer des ratios
- Hospitalisation à temps partiel
HOSPITALISATION DE JOUR OU A TEMPS PARTIEL EN MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION Groupe de travail Rhône-Alpes et FEDMER
Version révisée Mars 2017
L’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL EN SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION – FICHES PRATIQUES
Travail réalisé dans le cadre de la mise en œuvre du volet SSR du SROS d’Ile de France Juillet 2017
- Autres SSR à mention spécialisées ou polyvalents
Vous trouverez des textes réglementaires et des cahiers des charges régionaux sur cette page
Circulaire DHOS/02 no 2007-117 du 28 mars 2007 relative à la filière de soins gériatriques Pas de ratios sur le personnel de réducation
Dans le document intitulé « Un programme pour la gériatrie » on trouve en revanche des indications plus précises s’agissant des rééducateurs.
Critères de prises en charge en MPR
Les nouveaux critères de prise en charge en MPR (décembre 2008)
Hospitalisation à temps partiel, virage ambulatoire
L’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL EN SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION – FICHES PRATIQUES Travail réalisé dans le cadre de la mise en œuvre du volet SSR du SROS d’Ile de France Juillet 2017
Qu’est-ce que l’ambulatoire? Définition réglementaire. Champs d’application. Mode d’organisation de la pratique ambulatoire en MPR. Modèles économiques de la pratique ambulatoire en MPR
PMSI SSR
PSMI-SSR : trousse de survie (mise à jour en cours)
7 règles pour bien coder le PMSI SSR (mise à jour en cours)
Pertinence des admissions et des journées
Outil d’aide à la décision pour l’admission en SSR
Outils législatifs du financement en SSR
Arrêtés 2023 en attente ici : https://www.atih.sante.fr/les-arretes-prestations-et-tarifaires-ssr
Arrêté prestations 2022 (SSR-DAF) – Arrêté prestations SSR 2022 (privé lucratif)
Arrêté tarifaire 2022 (MCO) – Arrêté prestations 2022 (MCO)
Décret n° 2022-597 du 21 avril 2022 relatif à la réforme du financement des SSR
Documents de l’ATIH par rubrique
Spécialités pharmaceutiques en SSR liste des spécialités pharmaceutiques spécifiques au secteur SSR
Médicaments et DMI en sus: synthèses nationales annuelles pour chaque code UCD nombre administré et prix d’achat
Circulaires relatives aux campagnes tarifaires et budgétaires
CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2022/277 du 23 décembre 2022 relative à la troisième campagne tarifaire et budgétaire 2022 des établissements de santé.
Circulaire N° DGOS/R1/2022/238 du 31 octobre 2022 relative à la deuxième campagne tarifaire et budgétaire 2022 des établissements de santé
Instructions frontières et gradation ambulatoire
http://www.atih.sante.fr/circulaire-frontiere
Mise à jour de la circulaire frontière (7 avril 2017) – Diapos de la réunion du 5 avril 2017