Pratiques et organisation en MPR /SMR : webographie , mars 2024
Réforme des autorisations et du financement des SSR/SMR
Actualités : organisation et financement des SSR
Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d’implantation des SSR
Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions de fonctionnement SSR
Instruction complémentaire aux décrets SMR du 28 septembre 2022 : pages 26-78
Instruction du 2 avril 2021 : activités d’expertise et PTS : pages 44-175
NOTE D’INFORMATION N° DGOS/R4/2023/172 du 3 novembre 2023 relative à la définition des plateaux techniques spécialisés (PTS) de SMR…
NOTE D’INFORMATION N° DGOS/R4/2023/173 du 3 novembre 2023 relative aux modalités d’éligibilité des prises en charge spécifiques en SMR…
Modalités d’application de la réforme des SSR en vue de la Facturation avril 2022 (découpage des GMT)
Articles ou diaporamas de synthèse sur les SSR
Des SSR aux SMR : enjeux pour les activités de MPR. Paru dans Pratiques en MPR. 01. Oct. 2023 ; 78-82
SSR : conditions et enjeux d’une réforme ambitieuse
Les programmes de soins : clé de la performance en MPR Voir aussi Le programme de soins en MPR: un concept structurant pour notre spécialité
SSR : quels outils de description fine pour porter le financement de demain ?
Panorama et enjeux des SSR en 2020
Actualités du financement – Arrêtés prestations et tarifaires
Arrêté du 15 avril 2024 fixant pour l’année 2024 les éléments tarifaires mentionnés aux 1o à 3o du I et au II de l’article L. 162-23-4 du code de la sécurité sociale ; Pour les annexes il faut alles sur les documents administratifs et filtrer 2024
Tarifs SMR 2024 au format Excel sur le site de l’ATIH: cliquer ici
MAPES: toutes les annexes utiles dans l’espace téléchargement
SMR : Arrêté relatif à la classification et à la prise en charges des prestations d’hospitalisation
Décret n° 2022-597 du 21 avril 2022 relatif à la réforme du financement des SSR
Webinaire ATIH sur la nouvelle classification
Accès aux données : outils de diagnostic territorial
- A droite du menu supérieur cliquer sur « Activité » et choisissez « SSR »
- Ensuite sur le menu de gauche choisissez « Analyse de l’activité », puis choisissez « Hospitalisation par groupe diagnostic, actes » ou « activité infra-annuelle des établissements » (par exemple: comparer les GME de la CM01 entre les établissements de votre région). Activité SSR par établissement, par CM, par GME
Flux entre établissements (ORFEE)
PMSI SSR 2024
Les fichiers associés (répertoire zippé des groupes de réadaptation avec seuils, pondérations des actes CSARR et CCAM, actes spécialisés, etc.). Après la ligne troisième volume, cliquer du ici dans la ligne : – Les fichiers associés sont disponibles ici
Versions du CSARR : https://www.atih.sante.fr/les-versions-du-csarr
Kit de survie au PMSI SSR (mise à jour en cours)
Démographie et panorama des établissements de santé
Démographie en MPR libérale et salariée. Implications pour l’avenir
Parcours et programmes de soins (méthodes applicables à toutes les disciplines)
Les programmes de soins: clé de la performance en MPR
Le programme de soins un concept structurant pour notre spécialité (SYFMER)
Conditions techniques de fonctionnement en SSR (et « ratios »)
En l’absence de dispositions réglementaires robustes et opposables concernant les conditions techniques de fonctionnement en SSR, il est utile de disposer de recommandations des organisations professionnelles pour dialoguer avec les tutelles.
Les documents détaillant les critères de prise en charge en MPR (en HC ou HTP) et les parcours de la SOFMER ne donnent pas de ratios, mais impliquent bien des moyens en termes de compétences et de plateaux techniques spécialisés pour des programmes de soins de qualité, fondés sur les preuves.
- Les propositions FEDMER SOFMER de 2006 permettent de calculer des ratios
- Hospitalisation à temps partiel
L’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL EN SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION – FICHES PRATIQUES
Travail réalisé dans le cadre de la mise en œuvre du volet SSR du SROS d’Ile de France Juillet 2017
- Autres SSR à mention spécialisées ou polyvalents
Vous trouverez des textes réglementaires et des cahiers des charges régionaux sur cette page
Circulaire DHOS/02 no 2007-117 du 28 mars 2007 relative à la filière de soins gériatriques Pas de ratios sur le personnel de réadaptation
Dans le document intitulé « Un programme pour la gériatrie » on trouve en revanche des indications plus précises s’agissant des rééducateurs.
Critères de prises en charge en MPR
Les nouveaux critères de prise en charge en MPR (décembre 2008)
Hospitalisation à temps partiel, virage ambulatoire
L’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL EN SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION – FICHES PRATIQUES Travail réalisé dans le cadre de la mise en œuvre du volet SSR du SROS d’Ile de France Juillet 2017
Molécules onéreuses
Indications et listes en sus (sante.gouv)
Spécialités pharmaceutiques SMR 2023
Instructions frontières et gradation ambulatoire
http://www.atih.sante.fr/circulaire-frontiere – Circulaire frontière épisode 2017
Mise à jour de la circulaire frontière (7 avril 2017) – Diapos de la réunion du 5 avril 2017