Mise à jour du 23 février 2023

Droit  des autorisations en SMR: décrets du 11 janvier 2022 et instruction complémentaire du 28 septembre

1 Décret du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d’implantation

Décret du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement

INSTRUCTION N° DGOS/R4/2022/210 du 28 septembre 2022 relative à la mise en œuvre de la réforme des autorisations d’activité des soins médicaux et de réadaptation

Instruction du 2 avril 2021 : activités d’expertise et PTS : pages 44-175 

Décrets relatifs aux soins médicaux et de réadaptation : une impasse française ?
Article paru dans Kinéscope n°16, début février 2022.


Diaporamas sur les nouveaux décrets et les réformes du financement

 
 

 
Articles relatifs à la définition des activités de SSR et et aux financements des SSR
 
Evolution des SSR et perpectives pour la MPR Actualités en Médecine Physique et de Réadaptation – 04 – octobre-novembre-décembre 2015

Articles relatifs à une stratégie et aux dispositifs de réadaptation

Evolution des dispositifs hospitaliers de réadaptation de la seconde guerre mondiale aux groupes hospitaliers de territoire
Jean-Pascal Devailly, Laurence Josse, service de MPR, GHU AP-HP Nord. Paris

Dispositif de réadaptation accessible et solidaire – Configurations organisationnelles et scénarios dans les GHT
Jean-Pascal Devailly, Laurence Josse, service de MPR, GHU AP-HP Nord. Paris



Nouvelle classification SSR

 

 
Articles relatifs à la définition des activités de SSR et et aux financements des SSR
Evolution des SSR et perpectives pour la MPR Actualités en Médecine Physique et de Réadaptation – 04 – octobre-novembre-décembre 2015

Autres sources

Réformes SSR FEHAP

Groupe régional SSR IDF FEHAP: positionnement de la FEHAP et présentation de Pierre Métral